Statuts

STATUTS DU CLUB CHRONOROMANDIE

Dénomination et siège

Article 1

ChronoRomandie est un club sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Il est politiquement neutre et confessionnellement indépendante.

Article 2

Sa durée est indéterminée.

Buts

Article 3

Le club poursuit le/les but(s) suivants(s) :

  • De manière générale, aider à la promotion du sport.
  • De manière particulière, permettre aux clubs sportifs, organisant des épreuves de cyclisme, de pouvoir disposer de systèmes de chronométrage performant.
  • Pratiquer des prestations à la portée des organisateurs de course.
  • De par les compétences développées par les membres, promouvoir le cyclisme des licenciés, en particulier, et celui des populaires.
  • Au travers du matériel mis à disposition, participer à l’apprentissage des jeunes dans les courses cyclistes.

Ressources

Article 4

Les ressources du club proviennent au besoin :

  • de dons et legs
  • du parrainage
  • de subventions publiques et privées
  • des cotisations versées par les membres
  • de toute autre ressource autorisée par la loi.

Les fonds sont utilisés conformément au but social.

Membres

Article 5

Peut être membre du club, toutes personnes civiles ou morales ayant fait preuve de leur

Le club est composé de :

  • Membres actifs
  • Membres passifs
  • La qualité de membre se perd :

    • par décès
    • Le patrimoine du club répond seul aux engagements contractés en son nom. Toute responsabilité personnelle de ses membres est exclue.

      Organes

      Article 6

      Les organes du club sont :

      • Le Comité
      • La Commission technique
      • Article 7

        Elle se réunit une fois par an en session ordinaire. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire à la demande du Comité ou de 1/5ème des membres.

        Article 8

      • élit les membres du Comité et désigne au moins un-e président-e, un-e secrétaire et un-e trésorier-ère
      • approuve le budget annuel
      • nomme un/des vérificateur(s) aux comptes
      • fixe le montant des cotisations annuelles
      • décide de toute modification des statuts
      • décide de la dissolution du club.

      Article 9

      Article 10

      Article 11

      Les votations ont lieu à main levée. A la demande de cinq membres au moins, elles auront lieu au scrutin secret.

      Article 12

    • la fixation des cotisations
    • les propositions individuelles.

    Article 13

    Le Comité est autorisé à faire tous les actes qui se rapportent au but du club. Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires courantes.

    Article 14

    La durée du mandat est d’un an.

    Article 15

    Article 16

    Le Comité est chargé :

    • de prendre les mesures utiles pour atteindre le but fixé
    • de convoquer les assemblées générales ordinaires et extraordinaires

    Article 17

    Le club est valablement engagé par la signature collective à deux, président(e) de la société ou membres du comité.

    Dispositions diverses

    Article 18

    Article 19

    Au nom du club:

    Le Président :                                                                    La Secrétaire :